Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site et la plateforme Relif sont édités par :

• Nom : Alessio Mestrinaro
• Statut : entrepreneur individuel (régime micro-entrepreneur), exploitant la plateforme « Relif »
• Adresse : 15 Rue du 4 Août 1789, 69100 Villeurbanne
• SIREN : 104 842 844
• Immatriculation : 104 842 844 R.C.S. Lyon
• TVA : FR30104842844, TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)
• E-mail : contact@relif.fr
• Téléphone : 07 81 23 67 10
• Directeur de la publication : Alessio Mestrinaro

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : Vercel Inc.
• Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• Site : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

La marque « Relif », le logo, la charte graphique, l’arborescence, les interfaces, les textes, les modèles de documents et l’ensemble des contenus du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans la Politique de confidentialité, conforme au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 « Informatique et Libertés ». Toute demande relative aux données peut être adressée à contact@relif.fr.

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et traceurs. Les modalités de dépôt, de finalité et de gestion du consentement sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

6. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans garantie d’exhaustivité. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, sur le contenu desquels l’éditeur n’exerce aucun contrôle et décline toute responsabilité.

7. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit français.